Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qi Spontané
Stevens Herve

Numéro de dépôt :
3759721
Date de dépôt :
10/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2020
Qi Spontané de Stevens Herve

Présentation de la marque Qi Spontané

Déposée le 10 août 2010 par Stevens Herve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Qi Spontané » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Stevens Herve domicilié(e) 644 rue Arbère - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stevens Herve domicilié(e) 644 rue Arbère - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France.

La marque Qi Spontané a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qi Spontané est expirée depuis le 10 août 2020.

Stevens Herve a également déposé les autres marques suivantes : chi spontané


Stevens Herve - 644 rue Arbère - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France


Stevens Herve - 644 rue Arbère - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554564 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.